Mentions légales

En vigueur au 01/01/2024

 

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La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

 

ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition du Site est assurée par Equitation Reculotte EARL au capital de 343650 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de FUANS sous le numéro 81464345800015 dont le siège social est situé au lieu dit Reculotte,

Numéro de téléphone 0676284816,

Adresse e-mail : reculotte@gmail.com.

N° de TVA intracommunautaire : _______________

Le Directeur de la publication est Christophe Gauthier

ci-après l' »Editeur« .

 

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société IONOS SARL, dont le siège social est situé au

7, place de la Gare; BP 70109,
57200 Sarreguemines
Cedex France ,

avec le numéro de téléphone : 0970808911 + adresse mail de contact info@ionos.fr

 

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

 

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

 

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